Arrest du Conseil d´Estat du Roy Qui permet à tous les Habitans des Pays de Gros de garder les Vins qui leurs seront déduits dans une annéeDu 28 Aoust 1691 |
 |
|
|
|
||||||||
|
|||||||||||
Arrest du Conseil d´Estat du Roy. Qui permet à tous les Habitans des Pays de Gros, de garder les Vins qui leurs seront déduits dans une année.Du 28. Aoust 1691. |
|
||||||||||
Document historique In-4 en ff., 4 pp. Condition : A toutes marges, tel que paru, très bonne condition. 10g. Erscheinungsjahr:1728 |
|
||||||||||
|
|
||||||||||
 |
|
||||||||||
Arrest du Conseil d´Estat du Roy Qui permet à tous les Habitans des Pays de Gros de garder les Vins qui leurs seront déduits dans une annéeDu 28 Aoust 1691 pour cadeau de Noël ?
Retrouvez le Père Noël sur la Boutique Voyance
Voir egalement :
Droit civil et criminel€(? 1789)€: textes juridiques.*
... du roy, en faveur de ceux qui reviendront des pays estrangers. Avec l'arrest ... du conseil d'estat du roy, qui ordonne que les ... Arrest du conseil d'estat du roy, portant défense à tous ...
La Bouquinerie, Livres anciens
Arrest de la cour de Parlement contre ceux qui contreviennent aux edicts du Roy, touchant les ... conseil entre les ordres du Pais de Dauphiné sur le faict des ... de tous les hommes qui ...
July 1650
... des plaintes qui avoint esté faictes d'un arrest du Conseil donné au rapport de ... de cachet du Roy ... de Lectoure a esté transferé à Miradoux par arrest du Parlement. Tous les ...
June 1650
... des pirateries que les vaisseaux du roy exercent indifferenment contre tous ceux qui ... que de six conseillers d'Estat et 12 maistres des ... du Roy ny arrest du Conseil ...
Full text of "Catalogue de la bibliothèque lyonnaise de M. Coste ...
Full text of "Catalogue de la bibliothèque lyonnaise de M. Coste ... rédigé et mis en ordre par Aimé Vingtrinier"
Guillaume Le Vasseur de Beauplan. Description d'Ukranie, qui sont ...
... de sa consequence, & par des maximes Politiques & d'Estat ... du Roy. Ce sont les peuples qui sonuent & presques tous les ans font des ... de ce pays; ils cherchent des lieux où les ...
Saint-Barthélemy : archives - première période coloniale ...
... du nombres de ceux qui se trouverent les ... au Conseil Souverain. Celles des Juge et de Procureur du Roy de ... habitans ſ'augmente tous les ans, tant par plusieurs françois qui y ...
Journal Pierre de Bessot
... du roy [31]. 1634. Je donne au pays les premiers de mez ... tous les habitans de la ville qui ... ordre du roy, soubconné d'estre de quelque cabale contre les ministres d'Estat ...
Full text of "Rapport"
See other formats
Librairie Le Trait d'Union at antiqbook.fr
... collectif sous les auspices de l'Institut national des ... et archéologie des pays ariens. 463041: [COLLECTIF] - Inventaire du fonds chinois de la ... Cahiers de La Pierre-qui-Vire. N ...
Tag :